Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOTONIX Mettez de l'intelligence sous vos pieds
MACE Dominique
MESQUIDA Serge

Numéro de dépôt :
99782959
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2019

Présentation de la marque BIOTONIX Mettez de l'intelligence sous vos pieds

Déposée le 25 mars 1999 par MACE Dominique et MESQUIDA Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOTONIX Mettez de l'intelligence sous vos pieds »

Les déposants sont MACE Dominique domicilié(e) 3 rue des Arbousiers - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France et MESQUIDA Serge domicilié(e) 1 rue des Aubépines - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTONIX Mettez de l'intelligence sous vos pieds est expirée depuis le 25 mars 2019.


MACE Dominique - 3 rue des Arbousiers - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France

MESQUIDA Serge - 1 rue des Aubépines - 31650 - SAINT ORENS DE GAMEVILLE - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Inscription le 11 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320989 - Publication au BOPI 2001-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402346 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2009-03-24

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